Le passeport numérique de produit de l’UE pour les marques de mode

Chaque vêtement vendu dans l’UE aura un passeport numérique de produit : une page derrière un QR code qui dit de quoi il est fait, où et comment. Les règles pour le textile sont encore en cours de rédaction. Voici ce qui est décidé, ce qui est attendu et ce qu’une marque peut faire dès maintenant.

#Ce que c’est

Un passeport numérique de produit (DPP) est la fiche numérique d’un produit, accessible via un support de données placé sur le produit ou son étiquette, le plus souvent un QR code. Clients, revendeurs, réparateurs, recycleurs et autorités peuvent tous la consulter.

Il découle du règlement européen sur l’écoconception des produits durables, l’ESPR (règlement (UE) 2024/1781). Le règlement est entré en vigueur en juillet 2024. Il fixe le cadre, puis chaque groupe de produits reçoit ses propres règles dans un acte délégué.

#Ce qui est décidé pour l’habillement

Le textile et l’habillement font partie des premiers groupes de produits prioritaires du plan de travail ESPR 2025–2030 de la Commission. La Commission européenne indique fin 2027 comme date indicative d’adoption de l’acte délégué sur le textile. Les exigences détaillées, et la date à laquelle elles s’appliqueront, arriveront avec cet acte.

Une règle s’applique déjà. Depuis le 19 juillet 2026, les grandes entreprises n’ont plus le droit de détruire les vêtements, accessoires et chaussures invendus. Les entreprises moyennes suivront à partir de juillet 2030. Les micro et petites entreprises sont exemptées de cette interdiction.

#Ce qu’il demandera probablement

La liste exacte arrivera avec l’acte délégué. La Commission a déjà cité les types d’informations qu’elle attend :

• Identification et caractéristiques du produit
• Composition en fibres, comme le prévoit le règlement sur l’étiquetage des produits textiles
• Informations d’entretien, d’utilisation et de réparation
• Informations de réemploi, de revente, de démontage et de recyclage
• Informations sur l’origine
• Les opérateurs économiques concernés
• Documents de conformité et de traçabilité

L’obligation revient à celui qui met le vêtement sur le marché de l’UE : la marque, le fabricant ou l’importateur. Les distributeurs doivent s’assurer qu’un passeport existe pour ce qu’ils vendent, et les fournisseurs peuvent être sollicités pour les informations qu’ils détiennent.

#Comment s’y préparer dès maintenant

L’essentiel de ce qu’affiche un passeport, ce sont des données qu’une marque manipule déjà pendant la saison. Le travail consiste à les garder au même endroit, par modèle et par variante, plutôt que dans des dossiers techniques, des e-mails et des tableurs fournisseurs.

1. Tenez la composition par variante. Enregistrez chaque matière avec sa composition en fibres, par exemple Coton 95 %, élasthanne 5 %, sur la variante qui l’utilise.
2. Connaissez votre fabrication. Notez qui fabrique chaque modèle et par quels procédés il passe.
3. Rangez les certificats dès leur arrivée. GOTS, OEKO-TEX et les autres certificats vont avec les matières et les fournisseurs qu’ils couvrent.
4. Donnez un identifiant à chaque taille. Avec un GTIN et un code-barres par taille, le passeport renvoie à un produit précis.
5. Rédigez les conseils d’entretien une seule fois. Gardez-les avec le produit : ils sont prêts pour l’étiquette comme pour le passeport.

Les marques qui le font pendant le développement publieront leurs passeports à partir de données qu’elles ont déjà.

#Les passeports dans Tr3e

Tr3e construit le passeport à partir des matières, composants, fabrication et certificats propres à la variante. Vous le publiez comme une page publique et le partagez par lien ou QR code. Les prix n’apparaissent jamais. Les étapes sont détaillées dans Passeports numériques de produit.

Tr3e suit l’acte délégué sur le textile au fil de sa rédaction et met le passeport à jour en conséquence.

#Sources

• Le textile, l’habillement et le passeport numérique de produit, Commission européenne
• Règlement (UE) 2024/1781 (ESPR), EUR-Lex

#Suivant

• Les passeports numériques de produit dans Tr3e
• Matières, fournisseurs et certificats
• SKU et codes-barres